/062024
Conseil du jeudi 27 juin 2024
Procès verbal du CM du 27 juin 2024
DELIB 079-AMI pour la gestoin du refuge de la ville
DELIB 080- Convention de prestations de services avec la commune de St Sylvestre Cappel
DELIB 081- Création d’une SPL
DELIB 082-Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes relatif à la reliure des actes administratifs
DELIB 083-Convention de mutualisation de personnel et de moyens entre la ville
DELIB 084- Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réfection en enrobée d’une partie du parking des Cheminots
DELIB 085- Mise à dispo de personnel au SMICTOM
DELIB 086-requalificatio urbaine d’un site rue de Merville
DELIB 087-ta Adhésion à la Fondation du Patrimoine
DELIB 088 – Convention de partenariat avec l’EPSM
DELIB 089 – Convention les Symphorines
DELIB 090-Appel à projet Politique d ela ville pour la programmation 2024
DELIB 091- Subvention 2024 au PRE
DELIB 092-Subventions aux écoles publique et privées ss contrat
DELIB 093-Convention avec les papaillons blancs et l’éducation nationale
DELIB 094-DSU 2023 DELIB 095-DM n°1 au budget principal ville
DELIB 096- Budget annexe locations bâtiments DM n°2
DELIB 097-Création d’un emploi permanent d’assistant d’enseignant artistique
DELIB 098-Mis en vente de l’Immeuble 6 bis rue du rivage
DELIB 099-Cession de l’immeuble à usage d’habitation 15 rue du Dispensaire
DELIB 100 Campagne de recensement de la population 2025 Enquête Familiale