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Conseil Municipal 18 septembre 2024
Compte rendu de ce conseil
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- Procès verbal du CM du 18.09.24 approuvé
- LA CONVOCATION
- L’ORDRE DU JOUR
- LISTE DES DELIBERATIONS
- CRD – 151 à 178-tampon
- DELIB 119-CCSPL – Remplacement d’un membre
- DELIB 118-Protocole accord transactionnel Commune Haz et Clinique VET Flandres
- DELIB 117-Décision Modificative n°2 au budget principal Ville
- DELIB 116-Convention de mise à disposition agent avec Commune Coudekerque Branche
- DELIB 115-Charte de fonctionnement commission extra communale Jumelage
- DELIB 114-Classification du Réseau de chaleur Urbain (RCU)
- DELIB 113-Subventions aux associations
- DELIB 112-Convention partenariat Commune bibliothèque EPSM
- DELIB 111-Recrutement de vacataires
- DELIB 110-Bibliothèque municipale – opération de désherbage
- DELIB 109-Création d’un emploi permanent d’adjoint du patrimoine
- DELIB 108-conventions locales d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les pptés bâties QPV
- DELIB 107-Assujetissement des logements vacants à THLV
- DELIB 106-Demande de subvention auprès de la CAF pour la réalsiation de travaux au CANM
- DELIB 105-Autorisation de signature d’une deuxième CTG avec la CAF (2025-2028)
- DELIB 104-Rapport annuel d’activité 2023 TE Flandre
- DELIB 103-Convention tripartite pour la mise à disposition des parcelles liées à la compensation du projet de déchèterie
- DELIB 102-Désignation de Coeur de Flandre Agglo comme tiers acquéreur du site des anciens abattoirs
- DELIB 101-Modification de L4intérêt communautaire pour intégration site des anciens abattoirs