/122024
Conseil Municipal du 18 décembre 2024
DELIB 140-Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la gestion du refuge
DELIB 141-Modification montant de l’attribution de compensation Hazebrouck 2024
DELIB 142-Convention maîtrise d’ouvrage déléguée comuune Haz et Coeur Agglo rue Foch
DELIB 143-Convention maîtrise d’ouvrage déléguée commune Haz et Coeur Agglo travaux 5 rues quartier gare
DELIB 144-Convention délégation compétences de Coeur Agglo vers la Région – organisation de trasnports (Réseau Arc en Ciel)
DELIB 145-Production et consommation d’énergie renouvelable – Adhésion à la PMO Territoire d’Energie Flandre Solaire
DELIB 146-Mise en place d’une opération d’autoconsommation collective Coeur Agglo, Ville et territoire d’EnergieFlandre
DELIB 147-Convention avec la Maïf dans le cadre de l’Appel à projets Fonds Maif pour le vivant Natura 20250
DELIB 148-CCSPL – Rapport des travaux réalisés au cours de l’exercice 2024
DELIB 149-Dénomination de voie Voie de la Gare routière
DELIB 150-Incorporation des espaces communs dans le domaine public Ilôts des peintres (rue Maeght, Rubens, Van Gogh, Picasso)
DELIB 151-Ouverture des commerces le dimanche – Liste année 2025
DELIB 152-Demande de subventions auprès de l’Agence Nationale du Sport
DELIB 153-Avances sur subventions aux associations avant le vote du budget primitif 2025
DELIB 154-Subvention(s) aux associations
DELIB 155-Avance sur subvention au CCAS pour l’année 2025
DELIB 156-Tarifs des cimétières – Année 2025
DELIB 157-Principe de rémunération des agents recenseurs – Année 2025
DELIB 158-Commune Hazebrouck Budget principal Ville Décision Modificative n°4
DELIB 159-Budget Principal Ville – Autorisation d’engagement dépenses avant le vote du budget primitif 2025
DELIB 160-Budget Annexe Eau – gestion déléguée – Décision modificative n°1
DELIB 161-Levée de prescription quadriennale du contrat de location de conteneurs avec la société VEOLIA anciennement ONYX AUBINE
DELIB 162-Marché d’assurances Dommages aux biens -avenant n°3
DELIB 163-Marché assurances risques statutaires Ville CCAS
DELIB 164-Protocole d’accord 1607 heures – modification nombre de jours de sujétion
DELIB 165-Fixation nature et durée des autorisations spéciales d’absences (ASA)
DELIB 166-Mise à jour du tableau des effectifs par suite d’avancements de grade 2024
DELIB 167-Attribution d’un véhicule de fonction au DGS