Retrouvez ici ....

Catégories
Résultat(s) 37 à 48 sur 809 résultats

CM 20.12.2023-190. Budget annexe de la Régie Municipale des Eaux : Décision modificative N° 1

Taille : 739 Ko / Extension : pdf
Télécharger

CM 20.12.2023-189. Annexe - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour les travaux d'assainissement quartier du Rocher, rues du Trocadéro, du Bois et Heerstraete

Taille : 1015.37 Ko / Extension : pdf
Télécharger

CM 20.12.2023-189. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour les travaux d'assainissement quartier du Rocher, rues du Trocadéro, du Bois et Heerstraete

Taille : 811.47 Ko / Extension : pdf
Télécharger

CM 20.12.2023-188. Principe de rémunération des agents recenseurs - Année 2024

Taille : 835.87 Ko / Extension : pdf
Télécharger

CM 20.12.2023-187. Tarifs des cimetières - Année 2024

Taille : 771.72 Ko / Extension : pdf
Télécharger

CM 20.12.2023-186. Avance sur subvention au CCAS pour l'année 2024

Taille : 738.56 Ko / Extension : pdf
Télécharger

CM 20.12.2023-185. Subventions aux associations

Taille : 644.46 Ko / Extension : pdf
Télécharger

CM 20.12.2023-184. Annulation d'avance(s) sur subvention(s) aux associations - Exercice 2023

Taille : 615.09 Ko / Extension : pdf
Télécharger

CM 20.12.2023-183. Avances sur subventions aux associations avant le vote du budget primitif 2024

Taille : 1.16 Mo / Extension : pdf
Télécharger

CM 20.12.2023-182. Ouverture des commerces le dimanche - fixation de la liste des dimanches pour l'année 2024

Taille : 992.79 Ko / Extension : pdf
Télécharger

CM 20.12.2023-181 bis. Désignation des membres de la commission extra-communale "Jumelage et coopération transfrontalière"

Taille : 965.63 Ko / Extension : pdf
Télécharger

CM 20.12.2023-181. Modification de l'autorisation de programmes portant sur la construction de la médiathèque

Taille : 1.08 Mo / Extension : pdf
Télécharger