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CM 20.12.2023-192. Annexe - Modification non substantielle du marché N° 22ASS005_AR pour des travaux d'assainissement rue de Vieux Berquin et dans les rues adjacentes

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CM 20.12.2023-192. Modification non substantielle du marché N° 22ASS005_AR pour des travaux d'assainissement rue de Vieux Berquin et dans les rues adjacentes

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CM 20.12.2023-191. Budget annexe de la Régie Municipale des Eaux : Autorisation d'engagement de dépenses avant le budget primitif 2024

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CM 20.12.2023-190. Budget annexe de la Régie Municipale des Eaux : Décision modificative N° 1

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CM 20.12.2023-189. Annexe - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour les travaux d'assainissement quartier du Rocher, rues du Trocadéro, du Bois et Heerstraete

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CM 20.12.2023-189. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour les travaux d'assainissement quartier du Rocher, rues du Trocadéro, du Bois et Heerstraete

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CM 20.12.2023-188. Principe de rémunération des agents recenseurs - Année 2024

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CM 20.12.2023-187. Tarifs des cimetières - Année 2024

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CM 20.12.2023-186. Avance sur subvention au CCAS pour l'année 2024

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CM 20.12.2023-185. Subventions aux associations

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CM 20.12.2023-184. Annulation d'avance(s) sur subvention(s) aux associations - Exercice 2023

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CM 20.12.2023-183. Avances sur subventions aux associations avant le vote du budget primitif 2024

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