Délibérations | Ville d'Hazebrouck - Liste - Page 56

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CM 03.04.2024-50. Incorporation des espaces communs dans le domaine public. Lotissements rue du Docteur Calmette et du Dispensaire.

Taille : 986.85 Ko / Extension : pdf

CM 03.04.2024-49. Prise de participation de la commune d'Hazebrouck au capital de la Société Publique de l'Agglomération Dunkerquoise (SPAD).

Taille : 1.17 Mo / Extension : pdf

CM 03.04.2024-48. Annexe avenant à la convention de mise à disposition du service urbanisme de la Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre à la commune d'Hazebrouck.

Taille : 482.09 Ko / Extension : pdf

CM 03.04.2024-48. Avenant à la convention de mise à disposition du service urbanisme de la Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre à la commune d'Hazebrouck.

Taille : 789.15 Ko / Extension : pdf

CM 03.04.2024-47. Acceptation du fonds de concours attribué par la Communauté d'Agglomération pour la création de quais bus rue de Vieux Berquin

Taille : 889.12 Ko / Extension : pdf

CM 03.04.2024-46. Acceptation du fonds de concours attribué par la Communauté d'Agglomération pour l'acquisition d'un ensemble immobilier destiné à la SPA.

Taille : 1.14 Mo / Extension : pdf

CM 03.04.2024-45. Subventions aux associations participant aux festivités de la Mi-Carême 2024

Taille : 1.08 Mo / Extension : pdf

CM 03.04.2024-44. Annexe budget principal de la Commune d'Hazebrouck : subventions 2024 aux associations.

Taille : 89.49 Ko / Extension : pdf

CM 03.04.2024-44. Budget principal de la Commune d'Hazebrouck : subventions 2024 aux associations.

Taille : 776.46 Ko / Extension : pdf

CM.08.07.2026 liste des délibérations

Publié le 15 Jul. 2026

Taille : 6.75 Mo / Extension : pdf

CM 03.04.2024-43. Commune d'Hazebrouck : Subvention de fonctionnement 2024 au CCAS

Taille : 753.12 Ko / Extension : pdf

CM 03.04.2024-42. Commune d'Hazebrouck : Participation financière 2024 au budget location bâtiments industriels

Taille : 725.53 Ko / Extension : pdf