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CM 08.07.2026-112. Commission de contrôle des Listes électorales - modification de la composition suite aux démissions de deux membres du conseil municipal

Publié le 16 Jul. 2026

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CM 08.07.2026-111. Modification de la composition des commissions municipales suite aux démissions de deux conseillers municipaux.

Publié le 16 Jul. 2026

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CM 08.07.2026-110. Installation de Mme Béatrice VEIT-TORREZ et de Mr Clément VEZARD suite à la démission de Mme Fanny LIONET et de Mr Vincent LEFEBVRE

Publié le 16 Jul. 2026

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CM 03.04.2024. CRD du N° 2024/001 au N° 2024/070

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CM 03.04.2024-65. Achat par le biais de la Centrale d'Achats Publics de l'Oise pour la fourniture de phtocopieurs, matériels informatiques, logiciels et exécution de prestations de services associées.

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CM 03.04.2024-64. Achat par le biais de l'UGAP pour la fourniture de phtocopieurs, matériels informatiques, logiciels et exécution de prestations de services associées.

Taille : 837.43 Ko / Extension : pdf
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CM 03.04.2024-63. Convention financière de rprise du Compte Epargne Temps en cas de mutation ou détachement.

Taille : 1.07 Mo / Extension : pdf
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CM 03.04.2024-62. Moalités de mise en oeuvre du Compte Epargne Temps (CET).

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CM 03.04.2024-61. Prestations d'action sociale 2024.

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CM 03.04.2024-60. Institution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice des agents publics.

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CM 03.04.2024-59. Attribution du marché N° 24AC001_AR pour des travaux d'entretien et de réparation des réseaux d'eau potable (linéaire jusqu'à 35 ml)

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CM 03.04.2024-58. Annexe mise à disposition des fonctions d'archivage. Diagnostic année 2024.

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