/072023
Conseil municipal du 12 juillet 2023
CONVOCATION ORDRE DU JOUR DELIBERATIONS
Procès verbal du CM du 12 juillet 2023
DELIB 097 Élection d’un nouvel adjoint au Maire
DELIB 098 Remplacement de M.Bailleul au sein des Commissions Municipales
DELIB 099 Conseil d’Administration du Centre communal d’Action Sociale remplacement de M. Bailleul
DELIB 100 Commission chargé des créances irrécouvrables remplacement de M.Bailleul
DELIB 101 Représentation dans les établissements d’enseignement privé remplacement de M. Bailleul
DELIB 102 Coopération iner-communale entre Poperinghe et Hazebrouck
DELIB 103 désignation des membres de la commission extra-communale
DELIB 104 Convention de partenariat avec l’EPSM
DELIB 105 Convention de partenariat avec les Papillons Blancs
DELIB 106 renouvellement du dispositif CnFS
DELIB 107 Subvention appel à projets pour la programmation 2023
DELIB 109 Subventions aux associations
DELIB 110 Annulation de la subvention 2023 au comité des fêtes du Vert Vallon
DELIB 111 convention de mise à disposition de contrat d’apprentissage avec le GEIQ
DELIB 112 Utilisation de la Dotation de la Solidarité Urbaine 2022
DELIB 113 Marché n°12AC013_LH Fournitures d’équipements de protection individuelle
DELIB 114 Groupement de commandes entre la Ville d’Hazebrouck et le CCAS
DELIB 115 Actualisation du tableau des effectifs de la Ville d’Hazebrouck
DELIB 116 Actualisation du tableau des effectifs de la Ville d’Hazebrouck création de poste
DELIB 117 Pénalités pour non-raccordement ou de non-conformité au réseau de collecte des eaux usées