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2023/001: rapport sur l’égalité femmes-hommes.
2023/002: commune d’Hazebrouck: débat d’orientation budgétaire – exercice 2023.
2023/004: adoption du règlement budgétaire et financier.
2023/006: plan de sobriété et d’efficacité énergétique pour la collectivité.
2023/007: convention relative à l’aménagement de la RD53 et de la RD53B.
2023/008: convention de partenariat avec l’ADAV.
2023/009: labellisation des maisons fleuries.
2023/010: PCES de la médiathèque.
2023/013: désaffection et déclassement d’une emprise du domaine public communal.
2023/014: cession de la parcelle CA n°252.
2023/015: désaffection et déclassement d’une emprise du domaine public communal.
2023/016: cession de la parcelle CL n°300.
2023/017: désaffection et déclassement d’une emprise du domaine communal.
2023/018: cession de la parcelle CL n°301.
2023/019: désaffection et déclassement d’une emprise du domaine communal.
2023/020: échange de parcelles avec soulte au profit de la commune.