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CM 17.05.2023-90. Annexe - Modification et actualisation du règlement financier

CM 17.05.2023-90. Modification et actualisation du règlement financier

CM 17.05.2023-89. Annexe - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement de l'exercice 2022 : communication et débat

CM 17.05.2023-89. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement de l'exercice 2022 : communication et débat

CM 17.05.2023-88. Demande de subventions pour la réalisation de travaux sur le réseau d'eau potable et d'assainissement collectif et de gestion des eaux usées et eaux pluviales

CM 17.05.2023-87. Révision et mise à jour des tarifs, redevances et barèmes de la Régie Municipale des Eaux et du service d'Assainissement - 2ème semestre 2023

CM 17.05.2023-86. Annexe - Incorporation des espaces communs dans le domaine public communal - Lotissement rues de Caestre, A. Camus, Vandermeersch

CM 17.05.2023-86. Incorporation des espaces communs dans le domaine public communal - Lotissement rues de Caestre, A. Camus, Vandermeersch

CM 17.05.2023-85.Levée de prescription quadriennale dans le cadre de la convention d'embranchement particulier avec SNCF RESEAU

CM 17.05.2023-84. Subventions aux associations

CM 17.05.2023-83. Tarifs communaux pour la restauration scolaire et l'accueil périscolaire

CM 17.05.2023-82. Annexe - Avenant à la convention de service commun pour le fonctionnement du réseau de lecture publique