Délibérations | Ville d'Hazebrouck - Liste - Page 13

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Résultat(s) 145 à 156 sur 809 résultats

CM 12.07.2023-109. Subventions aux associations

Taille : 723.65 Ko / Extension : pdf

CM 12.07.2023-108. Subventions aux écoles publiques et écoles privées sous contrat pour la réalisation d'actions au bénéfice des élèves

Taille : 1.28 Mo / Extension : pdf

CM 12.07.2023-107. Subvention appel à projets Politique de la Ville pour la programmation 2023

Taille : 1.31 Mo / Extension : pdf

CM 12.07.2023-106. Renouvellement du dispositif "Conseiller numérique France Services" (CnFS)

Taille : 850.28 Ko / Extension : pdf

CM 12.07.2023-105. Annexe - Convention de partenariat entre la ville d'Hazebrouck et "Les Symphorines", établissement de l'association "Les Papillons blancs d'Hazebrouck"

Taille : 1.59 Mo / Extension : pdf

CM 12.07.2023-105. Convention de partenariat entre la ville d'Hazebrouck et "Les Symphorines", établissement de l'association "Les Papillons blancs d'Hazebrouck"

Taille : 855.22 Ko / Extension : pdf

CM 12.07.2023-104. Annexe - Convention de partenariat entre la ville d'Hazebrouck et l'Etablissement Public de Santé Mentale des Flandres 'EPSM)

Taille : 1.36 Mo / Extension : pdf

CM 12.07.2023-104. Convention de partenariat entre la ville d'Hazebrouck et l'Etablissement Public de Santé Mentale des Flandres (EPSM)

Taille : 935.34 Ko / Extension : pdf

CM 12.07.2023-103. Désignation des membres de la commission extra-communale "Jumelage et coopération transfrontalière"

Taille : 836.59 Ko / Extension : pdf

CM 12.07.2023-102. Annexe - Coopération intercommunale entre Poperinge et Hazebrouck

Taille : 2.03 Mo / Extension : pdf

CM 12.07.2023-102. Coopération intercommunale entre Poperinge et Hazebrouck

Taille : 801.68 Ko / Extension : pdf

CM 12.07.2023-101. Représentation dans les établissements d'enseignement privé : remplacement de Monsieur Jean-Pierre BAILLEUL

Taille : 882.31 Ko / Extension : pdf