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CM 13.11.2024-131. Organisation de jeux concours

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CM 13.11.2024-130. Subventions aux associations

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CM 13.11.2024-129. Convention de prestations entre l'association Coup de Pouce, la commune d'Hazebrouck et le CCAS

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CM 13.11.2024-128. Convention d'intervention de mise en place d'un site internet via l'usine à sites pour les communes membres de Coeur de Flandre Agglo

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CM 13.11.2024-127. Proposition à Coeur de Flandre Agglo de révision et mise à jour des tarifs, redevances et barèmes de la Régie Municipale des Eaux - 1er semestre 2025

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CM 13.11.2024-126. Adoption des rapports de la Commission d'évaluation des charges transférées du 12 septembre 2024 - proposition d'évaluation des charges transférées concernant les compétences eau potable, assainisst et gestion des eaux pluviales urbaine

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CM 13.11.2024-125. Prestation de contrôle des factures d'énergie avec le concours du Territoire d'Energie Flandre

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CM 13.11.2024-124. Annexe - Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation des travaux du parking du complexe de l'Hoflandt

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CM 13.11.2024-124. Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation des travaux du parking du complexe de l'Hoflandt

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CM 13.11.2024-123. Dénomination des 5 voies desservant les résidences situées rue Pasteur et Samsoen

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CM 13.11.2024-122. Appel à manifestation d'intérêt pour la construction, l'exploitation et la maintenance d'une installation photovoltaïque sur le site du complexe sportif de l'Hoflandt

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CM 13.11.2024-121. Mise en vente de la parcelle CW N° 353 - rue de Vieux Berquin

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