Délibérations | Ville d'Hazebrouck - Liste - Page 43

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CM 18.12.2024-143. Annexe - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la commune d'Hazebrouck et la Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre pour les travaux de signalisation verticale dans 5 rues du quartier de la Gare

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CM 18.12.2024-143. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la commune d'Hazebrouck et la Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre pour les travaux de signalisation verticale dans 5 rues du quartier de la Gare

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CM 18.12.2024-142. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la commune d'Hazebrouck et la Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre pour les travaux d'aménagements cyclables rue Foch

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CM 18.12.2024-141. Modification du montant de l'attribution de compensation de la commune d'Hazebrouck pour l'année 2024 - approbation

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CM 18.12.2024-140. Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) pour la gestion du refuge - désignation du lauréat

Taille : 829.99 Ko / Extension : pdf

CM 13.11.2024. CRD N° 2024/179 à 2024/207

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CM 13.11.2024-139. Engagement de la protection fonctionnelle

Taille : 789.11 Ko / Extension : pdf

CM 13.11.2024-138. Désignation du référent déontologue

Taille : 1.19 Mo / Extension : pdf

CM 13.11.2024-137. Renaturation des silos : convention entre opérateurs dans le cadre du programme INTERREG VI

Taille : 674.11 Ko / Extension : pdf

CM 13.11.2024-136. Budget principal Ville : Décision modificative N° 3

Taille : 917.16 Ko / Extension : pdf

CM 13.11.2024-135. Budget principal Ville : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Taille : 742.43 Ko / Extension : pdf

CM 13.11.2024-134. Budget principal Ville : Admission de titres de recettes en créances éteintes

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