Délibérations | Ville d'Hazebrouck - Liste - Page 32

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CM 28.09.2022-141. Mise en place de contrats d'apprentissage

Taille : 708.39 Ko / Extension : pdf

CM 28.09.2022-140. Décision modificative N° 1 - Service Assainissement

Taille : 561.76 Ko / Extension : pdf

CM 28.09.2022-139. Décision modificative N° 1 - Régie Municipale des Eaux

Taille : 549.97 Ko / Extension : pdf

CM 28.09.2022-138. Commune d'HAZEBROUCK - Budgets annexes de la Régie Municipale des Eaux et du service Assainissement. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Taille : 688.99 Ko / Extension : pdf

CM 28.09.2022-137. Commune d'HAZEBROUCK - Budgets annexes de la Régie Municipale des Eaux et du service Assainissement. Admission de titres de recettes en créances éteintes

Taille : 626.19 Ko / Extension : pdf

CM 28.09.2022-136. Remboursement frais de géomètre

Taille : 557.52 Ko / Extension : pdf

CM 28.09.2022-135. Annexe - Cession de l'immeuble sis 15 rue du Dispensaire

Taille : 198.6 Ko / Extension : pdf

CM 28.09.2022-135. Cession de l'immeuble sis 15 rue du Dispensaire

Taille : 631.41 Ko / Extension : pdf

CM 28.09.2022-134. Annexe - Cession de l'immeuble sis 14 rue du Dispensaire

Taille : 90.54 Ko / Extension : pdf

CM 28.09.2022-134. Cession de l'immeuble sis 14 rue du Dispensaire

Taille : 632.42 Ko / Extension : pdf

CM 28.09.2022-133. Annexe - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la CCFI pour les travaux de création d'un cheminement pour personnes à mobilité réduite au jardin pubic

Taille : 831.47 Ko / Extension : pdf

CM 28.09.2022-133. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la CCFI pour les travaux de création d'un cheminement pour personnes à mobilité réduite au jardin pubic

Taille : 611.66 Ko / Extension : pdf