CM 15.11.2023-151. Avenant N° 4 au contrat de partenariat pour la rénovation et la gestion de l'éclairage public et sportif, des illuminations de Noël et de la mise en lumière du patrimoine de la ville d'Hazebrouck.
CM 15.11.2023-150. Annexe - Avenant N° 3 au contrat de partenariat pour la rénovation et la gestion de l'éclairage public et sportif, des illuminations de Noël et de la mise en lumière du patrimoine de la ville d'Hazebrouck
CM 15.11.2023-150. Avenant N° 3 au contrat de partenariat pour la rénovation et la gestion de l'éclairage public et sportif, des illuminations de Noël et de la mise en lumière du patrimoine de la ville d'Hazebrouck
CM 15.11.2023-149. Annexe - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la commune d'Hazebrouck et la CCFI pour les travaux d'aménagements cyclables Quartier du Loose Veld
CM 15.11.2023-149. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la commune d'Hazebrouck et la CCFI pour les travaux d'aménagements cyclables Quartier du Loose Veld
CM 15.11.2023-147. Annexe - Transfert des compétences Eau et Assainissement : Convention(s) mise à disposition de service(s) entre la Commune d'Hazebrouck et la CCFI
CM 15.11.2023-147. Transfert des compétences Eau et Assainissement : Convention(s) mise à disposition de service(s) entre la Commune d'Hazebrouck et la CCFI